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Marques déposées par la société étrangère FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE
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FACELLE ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACELLE ROYALE
FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE, Société de Droit Canadien

Numéro de dépôt :
1529713
Date de dépôt :
16/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1997
FACELLE ROYALE de FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE

Présentation de la marque FACELLE ROYALE

Déposée le 16 novembre 1987 par la société étrangère FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACELLE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE domicilié(e) 1551 Weston Road, TORONTO Ontario M6M 4Y4 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque FACELLE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACELLE ROYALE est expirée depuis le 16 novembre 1997.

FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE , FACELLE MODERNE , FACELLE


FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE, Société de Droit Canadien - 1551 Weston Road, TORONTO Ontario M6M 4Y4 CANADA - Canada


CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Tissu pour nettoyage du visage, tissus, tissus de cellulose, tissus cellulaires, serviettes en papier, serviettes, linges de bains, tissus pour démaquiller et pour le visage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).